Clauses de confidentalités

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1. Contenu en ligne

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2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes aux sites web d'autres prestataires (""liens hypertextes""), qui sont en dehors du domaine de responsabilité du propriétaire, une obligation de responsabilité n'existerait que dans le cas où l'auteur aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et envisageable d'empêcher leur utilisation dans le cas de contenus illégaux. Par conséquent, le propriétaire du site déclare expressément que les pages en liens correspondantes étaient exemptes de contenus illégaux au moment de l'établissement des liens. Le propriétaire n'a aucune influence sur la configuration présente et future, ni sur les contenus des pages en liens. C'est la raison pour laquelle il se désolidarise expressément de tous les contenus de toutes les pages en liens qui ont été modifiés après l'établissement des liens, y compris toutes les sous-pages. Cette disposition s'applique à tous les liens et références établis dans le cadre de son propre contenue en ligne, de même qu'aux inscriptions extérieures faites dans les livres d'or, forums de discussion, répertoires des liens et listes de mailing mis en place par l'auteur. La responsabilité de contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, les dommages résultant de l'utilisation ou de la non utilisation des informations proposées de cette façon, incombe exclusivement au prestataire proposant la page à laquelle une référence est fait, et non pas à celui qui se limite à faire la référance à la publication concernée.

3. Droit d'auteur et des marques

Le propriétaire s'efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même, ou bien de faire appel à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de licences. Toutes les marques de fabrique et marques déposées citées dans le contenu en ligne et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restrictions aux dispositions du droit des marques et des droits de possession des propriétaires enregistrés, qui s'appliquent. Le seul fait de mentionner des marques ne permet pas de conclure que celles-ci ne sont pas protégées par des droits des tiers ! Le droit d'auteur pour les éléments créés par le propriétaire du site web lui-même et publiés restent exclusivement chez le propriétaire des pages de site. Les données de cette page ainsi que la mise en page de tout le site, sont soumise au droit d'auteur. Toute duplication ou utilisation de ces graphiques, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées, est interdite sans l'accord exprès du propriétaire. Chaque modification, duplication, propagation et/ou communication au public sans l'accord exprès du propriétaire, constitue une contravention contre le droit d'auteur, qui entraînera une répression et obligera de l'indemnisation.

4. Protection des données

S’il existe, dans le contenu en ligne, la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, nom, adresse), la révelation de ces données de la part de l’utilisateur se passe exclusivement sur une base volontaire. L'utilisation et le paiement de tous les services offerts sont – lorsque cela est possible et raisonnable sur le plan technique – autorisés également sans l’indication de telles données ou avec l’indication des données anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation des données publiques de contact publiées dans le cadre de l'empreinte ou des indications comparables telles que l’adresse postale, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les adresses e-mail par des tiers pour l’envoi d’informations non-sollicitées n’est pas autorisé. Les recours légaux contre l’expéditeur de ce que l’on appelle des Spam Mails sont expressément réservés en cas d’atteinte à cette interdiction.

5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante du contenu en ligne à partir de laquelle la référence à cette page a été fait. Dans la mesure où des parties ou bien des formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent pas entièrement à la situation juridique actuelle, le contenu et la validité des autres parties du document n'en sont pas affectés.